Mentions Légales

Association propriétaire du Site
SCENES BUISSONNIERES
13 avenue du château
33650 LA BREDE
contact @ scenesbuissonnieres.com
Siret : ???
Code APE : ???
N° de Tva Intracommunautaire : FR????

Réalisation & Conception
Le site a été réalisé par l’association Scènes Buissonnières

Hébergement
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l’hébergement sont réalisés par l’association Scènes Buissonnières.
L’hébergement du site est réalisé par la société OVH :
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Droits d’auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de l’association Scènes Buissonnières ©.

Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à : Association Scènes Buissonnières, 13 avenue du château 33650 LA BREDE et les faire rectifier le cas échéant.

Décharge de responsabilité
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l’association Scènes Buissonnières ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
L’association Scènes Buissonnières n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels l’association Scènes Buissonnières n’a aucun contrôle.

Accès au site Internet
L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’association Scènes Buissonnières et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.